Mentions Légales
Dénomination sociale : BTSG Paris
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : 78 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 924 837 818
Adresse électronique : contact@btsg-paris.com
Directeur de publication : Tamya Benammar
Hébergeur : O2switch SAS
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Réalisation du site : Netcom.NS
Engagement pour l’environnement
Conformément à l’article R.541-173 du Code de l’environnement, nous vous informons que notre identifiant unique (IDU) est FR402498_01 BGK, attribué dans le cadre de notre adhésion à l’éco-organisme CITEO pour la gestion des emballages ménagers et des papiers.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constitutifs du site web www.btsg-paris.com, incluant notamment les textes, images, logos, marques, graphismes, vidéos, sons, icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de BTSG Paris.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, ou exploitation partielle ou totale de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seule la reproduction pour un usage strictement personnel est autorisée, à condition qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre reproduction, même partielle, à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, est interdite.
